Jean-Claude Papinot

De: Papinot (Jean-Claude, Michel)
conservateur général du patrimoine ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jean-Claude Papinot
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990